Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU PARADIS CASSEUIL
CHATEAU PARADIS CASSEUIL

Numéro de dépôt :
4655271
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
CHATEAU PARADIS CASSEUIL de CHATEAU PARADIS CASSEUIL

Présentation de la marque CHATEAU PARADIS CASSEUIL

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par CHATEAU PARADIS CASSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU PARADIS CASSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est CHATEAU PARADIS CASSEUIL domicilié(e) 33 Rue de La Baume - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CHATEAU PARADIS CASSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655271.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PARADIS CASSEUIL arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

CHATEAU PARADIS CASSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVETTE CASSEUIL , CHATEAU HAUTE TUQUE


CHATEAU PARADIS CASSEUIL - 33 Rue de La Baume - 75008 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER - 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Inscription le 2 octobre 2020 - Retrait partiel n°796671 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Papier ; carton ; cartonnages, dessous de verre en carton ; enseignes en papier ou en carton ; produits de l’imprimerie ; étiquettes en papier ou en carton ; papier d’emballage ; boîtes en carton ou en papier ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; livres ; revues [périodiques] ; journaux ; tampons à estamper ; gravures ;

Casiers à bouteille ; fûts en bois pour décanter le vin ; bouchons de bouteilles ; cannelles de tonneaux non métalliques ; conteneurs non métalliques à des fins de transport et d'entreposage ; récipients d'emballage en matières plastiques ; coffres non métalliques ; capsules de bouteilles non métalliques ; fermetures de bouteilles non métalliques ; caisses et palettes en bois ou en matières plastiques ; étuis en bois pour bouteilles ; vitrines ; porte-bouteilles de vin [meubles] ; objets d'art en bois ; façades de caisses en bois (estampes) ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir échalas, indicateurs de noms de plante en bois ou en plastique, plateaux non métalliques, sculptures et figurines [statuettes] en bois ou en matière plastique, plaques murales décoratives non en matières textiles [meubles], trophées en bois, barils et tonneaux et fûts non métalliques, caisses non métalliques, coffrets en bois, emballages et enveloppes en bois pour bouteilles, étuis en bois pour bouteilles, cuves en bois [à l'exception des baignoires] ;

Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PARADIS-CASSEUIL.